Réglement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR

 

 

BUT

Le présent réglement a pour but de préciser le fonctionnement du Club, tel qu'il a été établi conformément à la législation, aux statuts du Club et à l'esprit de ses créateurs.

 

COMPOSITION DU CLUB

Le Club est composé de membres actifs, de membres honoraires et de membres bienfaiteurs.

 

-Membre actif

Est membre actif, toute personne à jour de cotisation étant entendu que l'appartenance à la F.F.E.S.S.M. est obligatoire et que le prix de la licence fédérale est inclus dans celui de la cotisation du Club.

Dans le but de faire découvrir notre activité et par tradition, un baptême d'initiation à la plongée, en piscine ou en tout autre lieu extérieur reconnu favorable pour l'initiation, est toléré, pour que la personne intéressée prenne connaissance des sensations liées à la plongée avec scaphandre. A l'issu de ce baptême, les personnes désirant pratiquer l'activité de manière régulière doivent obligatoirement adhérer au Club.

Il est évident que cette dérogation ne peut avoir lieu que pour une initiation et en aucun cas pour la participation à une sortie quelle qu'elle soit.

 

Pour prétendre au titre de membre actif, il faut être en possession de la licence de l'année en cours et accepter le réglement intérieur du Club.

 

-Membre honoraire

Le Club peut décerner le titre de membre honoraire sous la décision du Bureau. Ce titre, décerné à vie, est destiné à récompenser des personnes ayant rendu d'importants services au Club.

Le membre honoraire est régulièrement convoqué aux assemblées générales et y assiste de droit. Toutefois, il ne peut pas prendre part aux votes.

Le membre honoraire peut assister à toutes les séances tant du Comité Directeur que du Bureau et ce, de droit. Il ne peut toutefois pas prendre part à un vote.

Tous les membres honoraires sont dispensés de cotisation

 

-Membre bienfaiteur

Ce titre est destiné à remercier des personnes qui aident financièrement le Club et est valable pour une durée de un an.

 

COMITE DIRECTEUR

Elu d'après les statuts pour une durée de 6 ans, renouvelable par tiers tous les 2 ans. Composé de 15 membres, le Comité Directeur :

 

-administre le Club. Il est investi des pouvoirs les plus étendus, leurs seule limitation étant ceux qui relèvent directement de l'Assemblée Générale;

 

-élit à bulletin secret le Bureau, à l'exception du Président, qui, présenté par le Comité Directeur, doit être élu par l'Assemblée Générale;

-juge les différents qui peuvent intervenir entre certains membres (relatifs à la pratique de nos sports);

-veille au respect de l'amateurisme et à l'observation du réglement du Club et de la Fédération;

-contrôle la gestion;

-nomme les responsables de toutes les commissions;

-coordonne l'action des commissions, qui doivent lui rendre compte de les activités et projets à venir au moins une fois par trimestre pour validation et à chaque fois que cela est nécessaire.

 

Les candidats au Comité Directeur doivent:

 

-être à jour de cotisation;

-poser leur candidature au moins 15 jours avant la date de l'Assemblée Générale par courrier adressé au Président;

-s'engager à respecter les règles de fonctionnement du Comité Directeur, en particulier la présence aux réunions;

-être majeur et être membre du Club depuis plus de 6 mois, conformément à nos statuts.

 

En cas de démission, un membre du Club peut être coopté par les membres du Comité Directeur, étant entendu qu'à la prochaine Assemblée Générale, cette situation sera régularisée par une élection.

 

Le Comité Directeur se réunit 4 fois l'an et en tous cas, chaque fois que cela semble utile.

 

-Présence

Les membres du Comité Directeur se doivent d'assister à toutes les réunions. En cas d'empêchement majeur, ils doivent se faire excuser. Une absence non motivée à 3 réunions du Comité Directeur est automatiquement considérée comme une démission.

 

-Réunion du Comité Directeur

Un ordre du jour est dressé et si possible, communiqué aux membres 8 jours avant la date de réunion.

Le Président ou le Président de séance dirige les débats. Après l'exposé d'un problème, chaque membre peut donner son avis sans toutefois interrompre un collègue. Les membres du Comité Directeur ne doivent pas avoir entre eux de conversations particulières perturbant le débat.

Si la question est mise au vote, celui-ci peut se faire à main levée ou à bulletin secret. Il suffit qu'une seule personne le demande pour que le vote ait lieu à bulletin secret. Entre le moment où la question est débattue et celui où elle mise au vote, une suspension de séance peut être décidée par le Président de séance pour que les membres du Comité Directeur se consultent entre eux.

Le vote commencé ne peut être interrompu. Une fois le vote fait, chacun peut donner s'il le désire, des explications sur son vote. En cas d'égalité de vote, la voix du Président est prépondérante.

 

LE BUREAU

Elu conformément aux statuts, par les membres du Comité Directeur, sauf le Président.

 

-Le Président

-Il détient de par son élection par l'Assemblée Générale, les pouvoirs les plus étendus sans toutefois aller à l'encontre des décisions de l'Assemblée Générale et du Comité Directeur.

-Il représente le Club dans tous les actes de la vie civile auprès des Pouvoirs Publics et de tous les organismes;

-Il peut déléguer ses pouvoirs pour des opérations définies et limitées;

-Il convoque l'Assemblée Générale, les réunions du Comité Directeur, les réunions du Bureau et les préside de droit;

-En cas de partage des voix dans un vote, sa voix est prépondérante.

 

-Le Président Adjoint

Il seconde en toutes choses le Président et le remplace dans ses fonctions et ses droits chaque fois qu'il est absent.

 

-Le Vice Président

IL peut représenter le Président ou le Président Adjoint en cas d'empêchement de ces derniers.

 

-Le Secrétaire

-Il veille à la bonne marche administrative;

-Il est chargé des convocations et de la correspondance;

-Il est chargé de la rédaction des procès-verbaux d'Assemblée Générale, de Comité Directeur et de Bureau;

-IL assure les affaires courantes;

-Il est assisté d'un Secrétaire Adjoint.

 

-Le Trésorier

-Il est responsable des fonds et titres du Club;

-IL prépare chaque année le budget prévisionnel (avec les membres du Comité Directeur);

-Il surveille l'exécution du budget;

-Il veille à la bonne marche financière du Club;

-Il établit en fin d'exercice les comptes de gestion, le bilan et les présente à l'Assemblée Générale;

-Il donne son avis sur toute dépense;

-Il est assisté d'un Trésorier Adjoint

 

Le Bureau se réunit au moins 1 fois par mois et en tout cas, chaque fois que cela est nécessaire. C'est lui qui gère la vie quotidienne du Club.

La présence aux séances est obligatoire et les absences non motivées sont sanctionnées comme pour les réunions du Comité Directeur.

 

VIE QUOTIDIENNE DU CLUB

 

MATERIEL

Le Club, sur proposition du responsable matériel, approuve l'acquisition et l'entretien du matériel, qui lui semble nécessaire à la bonne marche du Club.

Ce matériel se divise en 2 grandes catégories:

 

-matériel général (compresseur, dispositif de gonflage...)

-matériel d'utilisation courante (bouteilles, détendeurs, systèmes gonflables de sécurité..)

Ce matériel se trouve entreposé dans les locaux du Club.

Il ne peut servir qu'au fonctionnement du Club et en aucun cas recevoir une autre affectation.

Le matériel d'utilisation courante peut sous certaines conditions, être prété pour peu de temps, aux membres du Club aux conditions suivantes :

 

-le prêt ne doit pas géner le bon fonctionnement du Club, ses sorties et entrainements;

-seuls peuvent y prétendre les membres à jour de licence et titulaires au moins du niveau III;

-toute personne empruntant du matériel doit laisser une caution sous forme de chèque (qui ne sera pas encaissé). Le montant de cette caution sera déterminée chaque année par le Trésorier.

La décision de prêter du matériel ne peut être prise que par le Président, le Président Adjoint, le Trésorier, le Secrétaire et le responsable matériel.

En cas de perte ou d'avarie, l'emprunteur est tenu, soit de remplacer le matériel perdu, soit de payer les frais de réparation.

La gestion du matériel est placée sous la surveillance du Bureau. Il délègue en général sa tâche à un "responsable matériel", faisant ou ne faisant pas partie du Comité Directeur et directement responsable devant le Bureau. Le responsable matériel veille à l'entretien du matériel, à son intégrité et fait toutes suggestions au Bureau pour y parvenir.

 

LOCAL

Actuellement, le Club dispose d'un local mis à disposition par la Municipalité et qui est indispensable à son bon fonctionnement. Ce local sert pour l'instant uniquement de local technique, d'entrepôt et de salle de réunion. En aucun cas, son accès ne peut être libre. Il est clos de la façon la plus satisfaisante possible et le Bureau a seul le pouvoir de déterminer quelles sont les personnes pouvant en avoir le libre accès.

Leur nombre doit être réduit, mais ne doit pas être incompatible avec le bon fonctionnement du Club.

 

ENTRAINEMENT

En tant Club d'intérieur, l'entrainement en piscine est une des vocations premières.

Ce dernier est placé sous la direction d'un chef de bassin, conformément à la F.F.E.S.S.M. Il est évident que rien de ce qui est relatif au dit entrainement ne peut se faire sans l'assentiment du responsable de la commission technique.

 

Conjointement avec le responsable technique, les responsables des différentes formations veillent à la répartition des lignes d'eau, de manière à ce que l'ensemble des licenciés puissent s'entrainer dans de bonnes conditions.

 

Au début de chaque saison, les responsables des différentes formations et le responsable technique informent les licenciés des planning et modalités d'utilisation des lignes d'eau.

 

De façon générale, les directives porteront sur la discipline librement consentie de tous et l'aide que tous apportent en début et en fin de séance au transport du matériel, selon les directives du responsable matériel. D'autre part, l'utilisation du matériel ne peut se faire que sous le couvert d'un responsable de groupe ou après accord du responsable technique ou du chef de bassin.

 

Rappel important : la pratique de l'apnée, qu'elle soit statique ou dynamique, doit impérativement être effectuer en présence d'une personne surveillant en surface. Le non respect de cette règle peut entrainer l'exclusion du Club.

 

D'une manière générale, tout manquement grave ou répétés aux règles de sécurité prévues par notre fédération entrainerait une réunion extraordinaire du Comité Directeur qui statuerait sur les sanctions à retenir.

 

SORTIES

 

-sorties exploration ou Club

 Elles sont sous l'autorité d'un Directeur de plongée (minimum niveau V), qui définit les modalités de plongée pour les différentes palanquées, conformément aux règles fédérales.

 

-sorties techniques

 Elles sont sous l'autorité d'un encadrant (minimum niveau III d'encadrement : MF1 ou BEES1), qu'elles se déroulent en mer, lac ou gravière. Cet encadrant fixe les paramètres de plongée conformément aux règles fédérales.

 

Quelque soit le type de plongée, le Directeur de plongée se réserve le droit d'interdire la plongée à une personne ne présentant pas les aptitudes nécessaires au moment de l'immersion.